Mention Légal



Mentions légales du site internet Miceli Colombe

 

 

 

IDENTITE DE L'EDITEUR DU SITE INTERNET

 

L'éditeur du site internet est : Miceli  Aurélien exerçant en entreprise individuelle.

Le nom de l'entreprise est : Miceli Colombe.

L'entreprise est une entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL).

Elle a déterminé un patrimoine d'affectation.

 

Le numéro d'immatriculation professionnelle est le 513835926

L'adresse officielle de l'entreprise est : 7, mail Barthélémy Thimonnier 77185 Lognes.

L'éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

 

L'éditeur du site n'est pas assujetti à la TVA.

 

 

ACTIVITES EXERCEES

 

L'éditeur du site internet exerce les activités suivantes :

 

Vente de prestation Lâcher de Colombe

Est autre prestation liée à l’événementiel

 

Les informations disponibles sur le site internet n’ont aucun caractère exhaustif.

Elles sont communiquées à titre purement informatif et représentent le point de vue de leur(s) auteur(s). Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant des informations officiellement reconnues.

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET

 

Le Directeur de la publication est :

Miceli Aurélien

 

REALISATION DU SITE INTERNET

 

Le site internet a été réalisé par :

Miceli Aurélien

7 mail Barthélémy Thimonnier 77185 Lognes

 

 

HEBERGEMENT DU SITE INTERNET

 

Le site internet est hébergé par :

PlanetHoster

4416 Louis-B.-Mayer

Laval, Québec

Canada

H7P 0G1

 

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet.

Toute exploitation non autorisée des œuvres ou de l’un quelconque des éléments que le site contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET

 

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

 

-ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;

-ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;

-ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;

-ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;

-ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

 

 

RESPONSABILITE DE l’EDITEUR

 

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services de du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

 

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

 

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.